CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : [DATE À COMPLÉTER]

Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes réalisées sur le site https://tirtonium.com, exploité sous la marque Tirtonium par Simone Fresi, entrepreneur individuel.

Elles s'appliquent à toute commande passée par un consommateur sur le site.

Avant toute commande, le client est invité à prendre connaissance des présentes CGV et des politiques applicables au site.

Article 2 — Identification du vendeur

Tirtonium — Entreprise individuelle
Exploitant : Simone Fresi
Adresse : Via Ettore Sacchi 20, Cremona, Italie
E-mail : dimitrimolotov01@gmail.com
Téléphone : +39 344 565 6683
Numéro de TVA : 06872960015
Numéro d'immatriculation : [À COMPLÉTER]

Article 3 — Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.

Les caractéristiques essentielles du produit, notamment sa nature, sa quantité, sa composition et les précautions d'emploi applicables, seront indiquées sur la fiche produit avant la commande.

Informations produit à compléter :

• Nom du produit : [À COMPLÉTER]

• Format : [À COMPLÉTER]

• Quantité : [À COMPLÉTER]

• Composition / liste INCI : [À COMPLÉTER]

• Pays de fabrication : [À COMPLÉTER]

• Personne responsable du produit cosmétique dans l'Union européenne : [À COMPLÉTER]

• Précautions d'emploi : [À COMPLÉTER]

Pour les produits cosmétiques, les informations essentielles, notamment la composition, la fonction, les précautions d'emploi et la quantité nominale, doivent être accessibles au consommateur avant son achat.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Le prix applicable est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Les modalités fiscales applicables seront présentées conformément à la réglementation applicable au vendeur.

Article 5 — Commande

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier et modifier les informations saisies.

La validation de la commande implique l'acceptation des présentes CGV.

Une confirmation de commande est ensuite adressée au client par voie électronique.

Article 6 — Paiement

Le paiement est effectué en ligne par les moyens de paiement proposés au moment de la commande.

Le site utilise notamment Shopify Payments et Shop Pay, selon leur disponibilité.

Les informations bancaires nécessaires au paiement sont traitées par les prestataires de paiement concernés et ne sont pas directement stockées par Tirtonium.

Article 7 — Livraison

Les commandes sont expédiées vers les destinations proposées lors du processus de commande.

Le délai indicatif de livraison est de 14 jours maximum, sous réserve des éventuels délais supplémentaires liés au transporteur, aux formalités douanières lorsqu'elles sont applicables ou à des circonstances indépendantes du vendeur.

Le transporteur peut varier selon la commande.

Lorsqu'un numéro de suivi est disponible, il peut être communiqué au client.

Les modalités et frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande.

Article 8 — Droit de rétractation

Conformément aux règles applicables aux contrats conclus à distance, le consommateur dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation.

Le client souhaitant exercer son droit de rétractation doit contacter Tirtonium à l'adresse :

dimitrimolotov01@gmail.com

Le client peut utiliser le formulaire type de rétractation disponible sur le site.

Conditions de retour

Pour bénéficier du retour conformément à la présente politique, le produit doit être retourné :

• non utilisé ;

• intact ;

• dans son emballage d'origine ;

• avec son sceau ou dispositif de protection intact lorsque le produit en comporte un.

Lorsqu'une exception légale au droit de rétractation est applicable à un produit scellé qui ne peut être retourné pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène après ouverture, le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer après ouverture du sceau.

Cette exclusion sera appliquée uniquement lorsqu'elle est effectivement prévue par la réglementation applicable au produit concerné.

Article 9 — Frais de retour

Tirtonium prend en charge les frais de retour dans les conditions prévues par sa politique de retour.

Le client doit contacter le service client avant l'expédition du retour afin d'obtenir les instructions nécessaires.

Adresse de retour :

Tirtonium
Via Ettore Sacchi 20
Cremona
Italie

Article 10 — Remboursement

En cas de rétractation valable, Tirtonium rembourse les sommes dues dans un délai maximal de 14 jours, conformément aux règles applicables.

Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire avec le client.

Le remboursement peut être différé jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à ce que le client fournisse une preuve d'expédition du produit retourné, selon les conditions prévues par la loi.

Article 11 — Garanties légales

Le client consommateur bénéficie des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité et de la garantie relative aux vices cachés.

Ces garanties s'appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.

Article 12 — Réclamations

Pour toute réclamation, le client peut contacter Tirtonium :

E-mail : dimitrimolotov01@gmail.com
Téléphone : +39 344 565 6683

Tirtonium s'efforcera de rechercher une solution amiable à tout différend.

Article 13 — Médiation de la consommation

Conformément à la réglementation applicable, les coordonnées du médiateur de la consommation auquel le professionnel est rattaché doivent être communiquées au consommateur et figurer sur le site et dans les CGV.

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]

Le médiateur doit être référencé conformément aux règles applicables.

Article 14 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable, sans priver le consommateur résidant dans un autre État membre de l'Union européenne des dispositions impératives de protection qui lui sont applicables.

Article 15 — Modification des CGV

Tirtonium se réserve le droit de modifier les présentes CGV afin de tenir compte des évolutions du site, de son activité ou de la réglementation.

La version applicable à la commande est celle acceptée par le client au moment de la commande.